REGLEMENT INTERIEUR


Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.


Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

- prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation…

Article 2 : Consignes de sécurité

- consignes d'incendie;

- interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;

- interdiction de fumer et vapoter

Article 3 : Accès aux locaux

- horaires de l'établissement voir affichage

- accès libres à la salle de code aux heures affichées

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code

- modalités d'accès à la salle (horaires ... ), d'utilisation du DVD, du boitier de réponse ;

- modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code…

Cours théoriques

- liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité ...

- modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques

- évaluation de départ ;



- livret d'apprentissage;

- modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite  voir contrat

- déroulement d’une leçon de conduite voir contrat

- retard voir contrat

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation ;

- conservation en bon état du matériel, anomalie détectée ...

Article 7 : Assiduité des stagiaires

- respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;

- gestion des absences, des retards voir contrat

Article 8 : Comportement des stagiaires

- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;

- respect du personnel enseignant et des autres élèves ...

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive …